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Le Domaine des Sapins En activité
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Informations légales de Le Domaine des Sapins
| Dénomination | Le Domaine des Sapins |
| SIREN | 109 515 809 (RCS de CARCASSONNE) |
| SIRET (siège) | 109 515 809 00019 |
| N° TVA | FR00109515809 |
| Facturation électronique | Non inscrite sur une plateforme de facturation électronique |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| Siège social | 4 LD Ternairols, 11340 Camurac |
| Capital social | 5 000 € |
| Date de création | 08/09/2026 |
| Durée de la société | 99 ans |
| Clôture exercice | 31/12 |
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Comptes annuels de Le Domaine des Sapins
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BODACC (1)
Publications de Le Domaine des Sapins au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Création23/09/2026Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité — Société à responsabilité limitéeDate de la décision : 08/09/2026Voir la publication au BODACC
Source : BODACC, Direction de l'information légale et administrative (données ouvertes).
Biens immobiliers Le Domaine des Sapins
Aucun bien au fichier DGFIP des personnes morales.
Une absence ne prouve rien : le fichier ne voit que la propriété directe au 1er janvier de son millésime. Un bien acquis depuis, loué ou détenu par une filiale n'y figure pas, et 4 % de ses lignes portent un identifiant qui n'est pas un SIREN.
Documents officiels de la société
Informations
| Dernière mise à jour | 23/09/2026 |
| Sources | INPI, DGFIP, BODACC |
| Demande de déréférencement (RGPD) | |
Le Domaine des Sapins est une SARL, Société à responsabilité limitée (sans autre indication) créée le 08/09/2026 à Camurac (11). Son siège social est situé au 4 LD Ternairols, 11340 Camurac. La société est immatriculée sous le SIREN 109 515 809. Son capital social est de 5 000 euros. Elle est dirigée par Annemarie Francisca KOETS, Gérant.
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