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Patrick, Robert, Jacques BASLEY En activite
Commerciale Artisanale
Informations legales de Patrick, Robert, Jacques BASLEY
| Entrepreneur | Patrick, Robert, Jacques BASLEY |
| SIREN | 310 707 849 |
| SIRET (siege) | 310 707 849 00017 |
| N° TVA | FR22310707849 |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| Adresse | LD LES RANSONNIERES, 61230 GACE |
| Date de creation | 04/06/1991 |
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Etablissements de Patrick, Robert, Jacques BASLEY (1)
Etablissement principal — SIRET 310 707 849 00017
| Activites | |
| principale 01/07/1977 |
Négoce sédentaire de vieux fers et métaux, récupération et démolition autos, vente de pièces détachées occasion auto et poids lourds. Commerciale (3831Z) |
| 01/07/1977 | RECUP METAUX DIVERS(DEMOLITION AUTOS) Artisanale (3831Z) |
Observations (2)
01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Argentan ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Alençon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Alençon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Le tribunal de commerce de Vimoutiers a été rattaché au tribunal de commerce d'Argentan par le Décret N° 99-659 du 30 juillet 1999 avec effet au 1er janvier 2000.
Documents deposes par Patrick, Robert, Jacques BASLEY
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Documents officiels de l'entreprise
Activites
NAF 3831Z
Négoce sédentaire de vieux fers et métaux, récupération et démolition autos, vente de pièces détachées occasion auto et poids lourds.
Forme : COMMERCIALE
NAF 3831Z
RECUP METAUX DIVERS(DEMOLITION AUTOS)
Forme : ARTISANALE
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4 002
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2 127
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17
dont 17 dans l'Orne
Informations
| Derniere MAJ RNE | 12/09/2025 |
| Source | Registre National des Entreprises (INPI) |
| Demande de déréférencement (RGPD) | |
Patrick, Robert, Jacques BASLEY est un entrepreneur individuel créée le 04/06/1991 à GACE (61). L'entreprise est situé au LD LES RANSONNIERES, 61230 GACE. L'entreprise est immatriculée sous le SIREN 310 707 849. L'activité principale est négoce sédentaire de vieux fers et métaux, récupération et démolition autos, vente de pièces détachées occasion auto et poids lourds. (code NAF 3831Z).
Nos services
infosociétés est un service gratuit édité par Contract-Factory, plateforme française spécialisée dans les formalités juridiques des sociétés : création (SAS, SASU, SARL, EURL, SCI), modification (transfert de siège, changement de dirigeant, cession de parts) et cessation d'activité. Les données présentées sont publiques et proviennent du Registre National des Entreprises (INPI) et du répertoire Sirene (INSEE).
