Questions Fréquentes à propos de Contract-Factory

Chez Contract-Factory, une de nos premières priorités est de rendre notre site web le plus simple possible.
Vous trouverez ici les réponses aux questions qui nous sont le plus souvent posées.

Si vous ne trouvez pas la solution à votre problème, n'hésitez pas à nous solliciter directement via le bouton d'assistance (violet) situé en bas à droite de la page.

Comment trouver le document qui me convient ?

Nos documents sont classés par catégories. La liste des catégories disponibles est présentée sur la page d'accueil et haut de chaque page de rubrique.
Dans chaque page de catégorie, la liste des contrats disponibles est présentée en haut de page. Une présentation plus détaillée des contrat est fournie plus bas dans la page.
N'hésitez pas à nous solliciter si vous ne trouvez pas le contrat que vous cherchez ou que vous avez un doute sur le document juridique correspondant à votre situation.

Suis-je obligé de répondre au formulaire ?

L'un des avantages majeurs du site Contract-Factory.com est de vous permettre de télécharger des documents juridiques personnalisés.
Aucune question n'est ni bloquante ni obligatoire.
Vous pouvez à tout moment décider d'utiliser les choix standards du contrat et le télécharger en l'état. Il vous sera possible par la suite de revenir sur le site et modifier vos paramètres si vous le souhaitez.

Comment faire pour télécharger un contrat ?

Avant tout, il vous faut choisir un contrat (voir plus haut).
Une fois sur le formulaire de personnalisation du contrat, vous pouvez parcourir les sections en cliquant sur le bouton "Suivant" situé en bas de la page (ou revenir à une section déjà vue via le sommaire situé à droite).
A tout moment, vous pouvez demander le téléchargement en l'état du document en cliquant sur le bouton "Télécharger le contrat" situé à droite de l'écran (au dessus du sommaire).
Nous vous envoyons le contrat par email. C'est pourquoi nous vous demandons votre adresse email, que nous nous engageons à conserver de manière strictement confidentielle.

Comment faire pour imprimer un document ?

Il n'est pas possible d'imprimer un contrat directement depuis le site.
Nous vous envoyons les contrats (et leurs annexes éventuelles) par email en format PDF.
Vous en disposerez ainsi aussi longtemps que vous le souhaiterez dans votre boite email et vous pourrez alors librement les imprimer, les copier ou les envoyer pour relecture à des tiers.
Les fichiers PDF sont les plus simple à lire sur tous types d'ordinateurs et tablettes.
Vous pouvez télécharger la dernière version d'Adobe PDF reader.

Comment faire pour modifier le contrat ?

Pour remplir les informations du contrat, vous avez 3 possibilités :
- télécharger le contrat vierge et les remplir de manière manuscrite ;
-  sélectionner les options du formulaire et répondre aux questions du site (recommandé) ;
- télécharger la version Word du contrat et modifier le fichier sur votre ordinateur.

Puis-je finir de compléter le contrat ultérieurement ?

Lorsque vous cliquez sur le bouton "Sauvegarder" (en haut de la page) ou en demandant le téléchargement de votre contrat en l'état, nous sauvegardons vos données sur nos serveurs sécurisés.
Elles sont conservées aussi longtemps que vous le souhaitez.
Vous pouvez à tout moment revenir sur le site et reprendre la préparation de votre document juridique.

 

Est-ce que le site est totalement gratuit ?

Toutes les informations disponibles sur le site, les aides fournies sur le blog juridique, l'usage des formulaires, les aperçus des contrats sont totalement gratuites.
Le téléchargement de la plus part de documents juridiques et l'usage d'options telles que la versions MS Word, l'envoi du contrat par la Poste ou la consultation d'un avocat sont payantes.

 

Pourquoi indiquer mon e-mail  ?

Nous vous demandons votre e-mail afin de sauvegarder vos données et vous permettre de reprendre plus tard la préparation de votre contrat.
Votre adresse e-mail reste strictement confidentiel.
Nous nous engageons, conformément aux règles de la CNIL, à supprimer l'intégralité de vos données et à désactiver votre e-mail sur une simple demande de votre part envoyée à contact@contract-factory.com .

L'inscription sur le site est totalement gratuite et ne vous engage à souscrire à aucun service payant.

 

Quel est le coût d'un contrat ?

Chaque contrat est préparé et mis à jour par des juristes et des avocats spécialisés.
Le prix des contrats varie ainsi selon leur complexité. Notre technologie nous permet cependant de vous proposer des contrats sur-mesure à des coûts 10 à 50 fois plus bas que ceux proposés par des avocats, expert-comptables ou notaires.
Pour connaitre le coût d'un contrat et de ses options, allez dans le menu "Nos services > nos tarifs" situé de chaque page dédié à un contrat particulier.

 

Comment puis-je recevoir une facture ?

Si vous avez renseigné vos informations de facturation sur la page de commande, nous vous envoyons une facture par email en parallèle de vos documents.
Vous pouvez également télécharger une facture directement depuis votre espace client :
- si vous êtes connecté, cliquez sur votre email affiché en haut à droite de la page, puis sélectionnez le choix "Vos commandes" ;
- si vous n'êtes pas encore connecté, cliquez sur le lien "Se connecter" en haut à droite de la page puis saisissez vos identifiants. Allez ensuite dans le choix "Vos commandes" du menu client.