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| Dénomination | SOC COOP AGRICOLE PATORALE EPENOY |
| SIREN | 443 908 322 (RCS de BESANCON) |
| SIRET (siège) | 443 908 322 00011 |
| N° TVA | FR47443908322 |
| Facturation électronique | Non inscrite sur une plateforme de facturation électronique |
| Forme juridique | Société coopérative agricole |
| Siège social | MAIRIE, 25800 EPENOY |
| Catégorie | PME |
| Date de création | 30/10/2002 |
| Durée de la société | 20 ans |
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Transfert de siège, changement de dirigeant, modification de capital, cession de parts et plus encore.
| Activités | |
| 04/12/1972 | LOCATION, EXPLOITATION ET AMELIORATION DE TERRAINS COMMUNAUX GESTION_DE_BIENS (6820B) |
| principale 04/12/1972 |
LOCATION, EXPLOITATION ET AMELIORATION DE TERRAINS COMMUNAUX Commerciale (6820B) |
Publications de SOC COOP AGRICOLE PATORALE EPENOY au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
Source : BODACC, Direction de l'information légale et administrative (données ouvertes).
Aucun bien au fichier DGFIP des personnes morales.
Une absence ne prouve rien : le fichier ne voit que la propriété directe au 1er janvier de son millésime. Un bien acquis depuis, loué ou détenu par une filiale n'y figure pas, et 4 % de ses lignes portent un identifiant qui n'est pas un SIREN.
| Dernière mise à jour | 23/09/2026 |
| Sources | INPI, DGFIP, BODACC |
| Demande de déréférencement (RGPD) | |
SOC COOP AGRICOLE PATORALE EPENOY est une Société coopérative agricole créée le 30/10/2002 à EPENOY (25). Son siège social est situé au MAIRIE, 25800 EPENOY. La société est immatriculée sous le SIREN 443 908 322. Elle exerce dans le secteur location, exploitation et amelioration de terrains communaux (code NAF 6820B). Elle est dirigée par Christophe BAVEREL, Administrateur.
infosociétés est un service gratuit édité par Contract-Factory, plateforme française spécialisée dans les formalités juridiques des sociétés : création (SAS, SASU, SARL, EURL, SCI), modification (transfert de siège, changement de dirigeant, cession de parts) et cessation d'activité. Les données présentées sont publiques et proviennent du Registre National des Entreprises (INPI) et du répertoire Sirene (INSEE).