
Quel est votre lien avec GROUP FOREST DOMAINE DE MOISSEY ?
Vos alertes seront envoyées à .
Vous pourrez vous désinscrire en un clic, depuis chaque e-mail ou l'onglet « Vos alertes » de votre compte.
| Dénomination | GROUP FOREST DOMAINE DE MOISSEY |
| SIREN | 384 541 835 (RCS de BESANCON) |
| SIRET (siège) | 384 541 835 00037 |
| N° TVA | FR55384541835 |
| Facturation électronique | Reçoit ses factures via LE VILLAGE CONNECTE |
| Forme juridique | Groupement forestier |
| Siège social | MONTORGE, 25270 VILLERS-SOUS-CHALAMONT |
| Effectif salarié | 1 ou 2 salariés |
| Date de création | 26/02/1992 |
| Durée de la société | 80 ans |
Effectuez vos formalités en ligne, simplement et rapidement
SCI : changement de gérant, transfert de siège, cession de parts, dépôt des comptes.
| Activités | |
| principale 29/01/1992 |
La constitution, l'amélioration, l'équipement, la conservation, ou la Gés Tion d'un ou plusieurs massifs forestiers, avec leurs accessoires ou Depen Dances Inseprables, sur les terrains boisés ou à boiser, situés sur la commune de Moissey et sur tous autres terrains que le groupement pourrait acquérir à titre onéreux ou à titre gratuit, ainsi que toutes activités Cygenetiques. Commerciale (0240Z) |
| 29/01/1992 | La constitution, l'amélioration, l'équipement, la conservation, ou la Gés Tion d'un ou plusieurs massifs forestiers, avec leurs accessoires ou Depen Dances Inseprables, sur les terrains boisés ou à boiser, situés sur la commune de Moissey et sur tous autres terrains que le groupement pourrait acquérir à titre onéreux ou à titre gratuit, ainsi que toutes activités Cygenetiques. Libérale non réglementée (0240Z) |
1 local · 5 parcelles (1 124 658 m² de terrain) · 1 commune (dép. 39)
Situation cadastrale au 1er janvier 2025.
La DGFIP ne fournit ni la surface des locaux ni aucune valeur.
Source : DGFiP, fichier des locaux et des parcelles
des personnes morales.
| Dernière mise à jour | 22/09/2026 |
| Sources | INPI, DGFIP, BODACC |
| Demande de déréférencement (RGPD) | |
GROUP FOREST DOMAINE DE MOISSEY est une Groupement forestier créée le 26/02/1992 à VILLERS-SOUS-CHALAMONT (25). Son siège social est situé au MONTORGE, 25270 VILLERS-SOUS-CHALAMONT. La société est immatriculée sous le SIREN 384 541 835. Elle exerce dans le secteur la constitution, l'amélioration, l'équipement, la conservation, ou la gés tion d'un ou plusieurs massifs forestiers, avec leurs accessoires ou depen dances inseprables, sur les terrains boisés ou à boiser, situés sur la commune de moissey et sur tous autres terrains que le groupement pourrait acquérir à titre onéreux ou à titre gratuit, ainsi que toutes activités cygenetiques. (code NAF 0240Z). Elle est dirigée par Roger DACH, Associé indéfiniment responsable.
infosociétés est un service gratuit édité par Contract-Factory, plateforme française spécialisée dans les formalités juridiques des sociétés : création (SAS, SASU, SARL, EURL, SCI), modification (transfert de siège, changement de dirigeant, cession de parts) et cessation d'activité. Les données présentées sont publiques et proviennent du Registre National des Entreprises (INPI) et du répertoire Sirene (INSEE).