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| Dénomination | SPINEART FRANCE |
| SIREN | 790 266 910 (RCS de BOURG-EN-BRESSE) |
| SIRET (siège) | 790 266 910 00013 |
| N° TVA | FR74790266910 |
| Facturation électronique | Reçoit ses factures via ESKER |
| Forme juridique | SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle |
| Siège social | 30 RUE AUGUSTE PICCARD, 01630 SAINT-GENIS-POUILLY |
| Capital social | 5 000 € |
| Effectif salarié | 10 à 19 salariés (PME) |
| Date de création | 04/01/2013 |
| Durée de la société | 99 ans |
| Clôture exercice | 31/12 |
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SAS : transfert de siège, nomination de président, modification du capital, cession d'actions.
| Activités | |
| principale 01/12/2012 |
le conseil l'assistance dans la commercialisation la mise à disposition le suivi des commandes et des stocks dans le domaine des implants orthopédiques et des instruments orthopédiques la réalisation d'opérations de représentation d'autres entreprises commercialisant ces produits et d'intermédiation en général, notamment sous la forme d'agence commerciale ou de commissionnement ainsi que des opérations de promotion, dans le cadre de la commercialisation de tous produits ou service dans le domaine précité le conseil l'assistance et l'étude de marché dans le domaine des implants orthopédiques et des instruments orthopédiques ainsi que dans tous les domaines connexes similaires complémentaires ou accessoires par tous moyens connus ou à venir. Commerciale (7022Z) |
| 01/12/2012 | le conseil l'assistance dans la commercialisation la mise à disposition le suivi des commandes et des stocks dans le domaine des implants orthopédiques et des instruments orthopédiques la réalisation d'opérations de représentation d'autres entreprises commercialisant ces produits et d'intermédiation en général, notamment sous la forme d'agence commerciale ou de commissionnement ainsi que des opérations de promotion, dans le cadre de la commercialisation de tous produits ou service dans le domaine précité le conseil l'assistance et l'étude de marché dans le domaine des implants orthopédiques et des instruments orthopédiques ainsi que dans tous les domaines connexes similaires complémentaires ou accessoires par tous moyens connus ou à venir. Libérale non réglementée (7022Z) |
Aucun bien au fichier DGFIP des personnes morales.
Une absence ne prouve rien : le fichier ne voit que la propriété directe au 1er janvier de son millésime. Un bien acquis depuis, loué ou détenu par une filiale n'y figure pas, et 4 % de ses lignes portent un identifiant qui n'est pas un SIREN.
| Dernière mise à jour | 24/07/2026 |
| Sources | INPI, DGFIP, BODACC |
| Demande de déréférencement (RGPD) | |
SPINEART FRANCE est une SAS, société par actions simplifiée créée le 04/01/2013 à SAINT-GENIS-POUILLY (01). Son siège social est situé au 30 RUE AUGUSTE PICCARD, 01630 SAINT-GENIS-POUILLY. La société est immatriculée sous le SIREN 790 266 910. Elle exerce dans le secteur le conseil l'assistance dans la commercialisation la mise à disposition le suivi des commandes et des stocks dans le domaine des implants orthopédiques et des instruments orthopédiques la réalisation d'opérations de représentation d'autres entreprises commercialisant ces produits et d'intermédiation en général, notamment sous la forme d'agence commerciale ou de commissionnement ainsi que des opérations de promotion, dans le cadre de la commercialisation de tous produits ou service dans le domaine précité le conseil l'assistance et l'étude de marché dans le domaine des implants orthopédiques et des instruments orthopédiques ainsi que dans tous les domaines connexes similaires complémentaires ou accessoires par tous moyens connus ou à venir. (code NAF 7022Z). Son capital social est de 5 000 euros. Elle est dirigée par Stephan CORI, Directeur Général.
infosociétés est un service gratuit édité par Contract-Factory, plateforme française spécialisée dans les formalités juridiques des sociétés : création (SAS, SASU, SARL, EURL, SCI), modification (transfert de siège, changement de dirigeant, cession de parts) et cessation d'activité. Les données présentées sont publiques et proviennent du Registre National des Entreprises (INPI) et du répertoire Sirene (INSEE).